ARTICLES - janvier2005

ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE

Elections, mode d’emploi
Quelles sont les structures de la fédération ? Qui élit le président ?
A quoi sert le bureau fédéral ? Comment est composé le comité
directeur ? Autant de questions dont les réponses se trouvent à l’intérieur
de ce document destiné à vous donner les clés de l’assemblée générale
élective des 5 et 6 février 2005.
ondée le 30 octobre 1920 et reconnue d’utilité publique par décret du 13 juillet 1923, la Fédération Française de Tennis compte à l’aube du troisième millénaire 1 065 532
licenciés. Ce chiffre place la F.F.T. au deuxième rang des fédérations en terme de licenciés derrière le football. Mais loin devant le judo, le basket, l’équitation, le rugby, le golf, la
voile ou le ski.
A l’instar des autres fédérations sportives de l’hexagone et afin de se mettre en conformité avec les nouvelles lois en vigueur, la Fédération Française de Tennis a été tenue, en 2004, de
modifier ses statuts et règlements administratifs. Cette modification a changé le mode d’élection, en instaurant notamment un scrutin de liste en lieu et place du scrutin uninominal.
Il convient donc de mettre en avant les principales nouveautés relatives aux procédures électorales par rapport à la dernière élection :
Election 2001 Election 2005
Mode de scrutin . Uninominal
. De liste (majorité de sièges à
la première liste complète, puis
attribution des sièges restants à
la représentation proportionnelle
suivant la règle de la plus forte
moyenne)

Répartition des
voix dans la
délégation
de la ligue
. 3/5 aux trois délégués
directs de la Ligue
. 2/5 aux délégués issus des
comités départementaux
. 50 % aux trois délégués
directs de la Ligue
. 50 % aux délégués issus des
comités départementaux
Election du
président
. Par l’assemblée générale
. Par le comité de direction
Postes réservés
dans le comité
de direction
. Un médecin
. Un arbitre
. Un jeune de moins de 26 ans
. Un éducateur sportif
. Quatre représentantes
féminines
. Deux représentants
corporatifs
. Deux sportifs de haut niveau
. Un médecin
. Quatre représentantes
féminines

I. L’ASSEMBLEE GENERALE
A) L’ORGANISATION ET LES MISSIONS
1) Réunion et convocation
L’assemblée générale est convoquée par le président de la fédération.
Elle se réunit au moins une fois par an à la date fixée par le comité de direction. En outre, elle
se réunit chaque fois que sa convocation est demandée :
- Par le comité de direction
- Ou par le tiers des membres de l’assemblée générale représentant le tiers au moins des voix
dont disposent les ligues
2) Missions
Elle définit, oriente et contrôle la politique générale de la fédération.
Elle fixe ou modifie les montants des cotisations, des redevances, des droits et des licences, et
statue sur les comptes de l’exercice clos.
Elle adopte le budget préparé par le comité de direction et délibère sur les questions à l’ordre
du jour.
Elle a, en outre, pour mission lorsqu’il y a lieu – et c’est le cas ces 5 et 6 février 2005 – de
procéder à l’élection des membres du comité de direction.
3) Quorum
L’assemblée générale, pour être tenue valablement, doit se composer de représentants portant
le tiers au moins des voix dont disposent les ligues. Si ces proportions ne sont pas atteintes,
l’assemblée générale est convoquée à nouveau, à quinze jours d’intervalle, et peut alors
délibérer, quel que soit le nombre des représentants présents, et des voix dont ils disposent.
B) LES PARTICIPANTS
L’assemblée générale se compose de représentants des ligues (194 dans le cas présent), à
raison d’une délégation par ligue. Ces représentants sont élus lors de l’assemblée générale de
leur ligue respective.
Les délégations diffèrent d’une ligue à l’autre, en fonction de la composition des ligues ellesmêmes.
Ainsi, les ligues formées par un département unique (Essonne, Hauts-de-Seine, Paris,
Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d’Oise, Seine-et-Marne, Yvelines, Guadeloupe, Guyane,
Martinique, Réunion) comptent trois délégués chacune.
Les ligues constituées par au moins deux départements disposent de trois délégués au titre
direct de la ligue, et d’autant de délégués supplémentaires qu’elles possèdent de comités
départementaux.
C) LA REPARTITION DES VOIX
Les 194 délégués de ligues présents à l’assemblée générale élective ont donc notamment pour
mission d’élire le comité de direction. Contrairement aux assemblées générales de ligues, le
vote par procuration n’est pas permis lors de l’élection du comité de direction de la FFT.
. Pour les ligues comportant au moins deux départements, la répartition des voix s’opère de la
façon suivante :
- 50 % des voix sont attribués aux trois délégués de ligue
- 50 % des voix sont attribués aux délégués issus des comités départementaux
. Pour les ligues « monodépartementales », toutes les voix sont attribuées aux trois délégués
de ligue.
D) LE POIDS DES LIGUES
Chaque ligue dispose d’un nombre de voix proportionnel (suivant un système de tranches) à
celui de ses licenciés. Les 36 ligues ne pèsent donc pas toutes le même poids électoral.
VOIR LA CARTE DE FRANCE DES LIGUES
II. LE COMITE DE DIRECTION
La Fédération Française de Tennis est administrée par un comité de direction. Ses membres
– au nombre de 45 – sont élus au scrutin secret et de liste (c'est-à-dire que le délégué ne vote
plus candidat par candidat mais pour une liste) par l’assemblée générale pour une durée de
quatre ans correspondant à une olympiade. Ils sont rééligibles.
A) L’ELECTION
L’élection du comité de direction se fait par un scrutin de liste.
Parmi ses 45 membres, le comité de direction doit compter :
- Un médecin
- Quatre représentantes féminines
Pour respecter cette obligation, les listes candidates doivent obligatoirement comporter – dans
la première moitié des candidats – un médecin et les quatre représentantes féminines.
Les listes sont qualifiées de « complètes » dès lors qu’elles présentent au moins 45 candidats
(cela correspond au nombre de sièges à pourvoir au comité de direction) « titulaires » (validés
par le bureau). Les listes complètes peuvent comporter, à la suite du dernier titulaire de la liste,
un ou plusieurs suppléants.
Les listes incomplètes doivent néanmoins présenter au moins 23 candidats (c’est la moitié
arrondie à l’entier supérieur du nombre de postes à pourvoir).
La répartition des sièges se fait en deux étapes :
- D’abord, attribution de la majorité des sièges
- Puis, répartition des sièges restants selon la représentation proportionnelle suivant la règle de
la plus forte moyenne.
L’attribution de la majorité des sièges se fait selon les règles suivantes (par ordre décroissant) :
- Il est attribué, à la liste complète qui a recueilli le plus grand nombre de suffrages exprimés,
un nombre de sièges égal à la moitié des sièges à pourvoir arrondie à l’entier supérieur, soit 23
en 2005.
- Si une ou plusieurs listes incomplètes ont recueilli le plus grand nombre de suffrages
exprimés, il est attribué, parmi les listes complètes, à celle arrivée en tête, un nombre de sièges
égal à la moitié des sièges à pourvoir arrondie à l’entier supérieur, quelque soit le nombre de
suffrages recueillis par cette liste.
- Dans l’hypothèse où il n’y aurait que des listes incomplètes, il est attribué, à celle qui a
recueilli le plus grand nombre de suffrages exprimés, un nombre de sièges égal à la moitié des
sièges à pourvoir arrondie à l’entier supérieur.
Le reste des sièges est réparti entre toutes les listes à la représentation proportionnelle suivant
la règle de la plus forte moyenne. Les sièges sont attribués aux candidats dans l’ordre de
présentation sur chaque liste.
VOIR LA REPARTITION DES SIEGES
Une commission de surveillance des opérations électorales est chargée de veiller au respect des
dispositions prévues par les statuts et règlements administratifs relatives à l’organisation et au
déroulement du scrutin (article 22 des statuts et règlements de la FFT).
B) REUNION ET ATTRIBUTIONS
1) Réunion et convocation
Le comité de direction se réunit au moins trois fois par an.
Il est convoqué par le président de la fédération ; la convocation est obligatoire lorsqu’elle est
demandée par le quart de ses membres.
2) Missions
Le comité de direction a une compétence de principe, c'est-à-dire qu’il est compétent dès lors
que la mission n’a pas été expressément attribuée à un autre organe de la FFT (par exemple :
l’assemblée générale).
D’une manière générale, le comité de direction a, notamment, pour attributions de développer
les activités sportives de la fédération, d’orienter et de coordonner les actions des ligues, de
veiller à l’application et au respect des statuts et règlements, d’en prévoir l’amélioration, et de
proposer toutes modifications éventuelles aux règlements internationaux.
C) RETRIBUTION
La FFT a intégré dans ses statuts (article 14) la possibilité de rétribuer des membres du comité
de direction, conformément aux dispositions prévues par l’article 261-7-1°-d du code général
des impôts et du décret n°2004-76 du 20 janvier 2004.
Qui peut être candidat ?
Est éligible au comité de direction de la Fédération Française de Tennis toute personne âgée de
18 ans révolus au jour de l’élection, licenciée l’année sportive en cours et l’année sportive
précédente dans une association affiliée. Au jour de l’élection, les candidats doivent jouir de leurs
droits civiques (ou pour une personne de nationalité étrangère : ne pas avoir été condamnée à une
peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les
listes électorales) et ne pas avoir été condamnés – par une instance disciplinaire de la FFT – à une
peine d’inéligibilité.
Chaque liste doit – lors de son dépôt – présenter un projet sportif.
Au préalable, les listes devront être adressées au secrétaire général de la FFT, par courrier
recommandé (avec accusé de réception) ou remis directement au siège (contre reçu), quinze jours
au moins avant l’assemblée générale élective (le cachet de la poste faisant foi), soit le vendredi
21 janvier 2005. Les candidatures devront être accompagnées de différentes pièces justificatives
(exemple : photocopie des licences…). Les candidatures seront ensuite enregistrées et validées
officiellement par le bureau fédéral. Rappelons que les salariés de la FFT, d’une ligue ou d’un comité
départemental, ne peuvent être candidats au comité de direction.
Le comité de direction sortant (par ordre alphabétique)
Le comité de direction sortant comprend quarante-deux membres, et non plus quarante-cinq
comme lors de son élection en 2001 : Cédric Pioline, élu au titre de « sportif de haut niveau »,
et Renaud Heslot, « représentant corporatif », ont démissionné, alors que François Jehl est
malheureusement décédé récemment.
Nom Catégorie
AGIS-GARCIN Dominique Générale Président de la Ligue des Hauts-de-Seine
ALLIBERT Dominique Générale
AMILLET Philippe Générale Président de la Ligue de Champagne
BELIN Gilbert Générale Président de la Ligue de Bourgogne
BIAU Alain Générale Président de la Ligue Languedoc-Roussillon
BIMES Christian Générale
BOSSARD Alain Générale Président de la Ligue du Centre
CAVALLIN Hughes Générale Président de la Ligue de Paris
CLEMENT Arnaud Jeune (- 26 ans)
COUZINEAU Daniel Corpo
CROIZET Michel Générale Président de la Ligue Poitou-Charentes
DARTEVELLE Jean-Pierre Générale Président de la Ligue de Franche-Comté
DAUBINET Gilles Médecin
De SAINT-MARTIN André Générale Président de la Ligue de Picardie
DESPRAT Georges Générale
DUPRE Jacques Générale Président de la Ligue C.B.B.L.
FISCHER Alain Générale Président de la Ligue de Provence
FRIANT Jean-Paul Générale Président de la Ligue d’Alsace
GACHASSIN Jean Générale Président de la Ligue Midi-Pyrénées
GAVINI Sampiero Générale Président de la Ligue de Lorraine
GIUDICELLI Bernard Générale Président de la Ligue de Corse
GOBET Michel Générale Président de la Ligue du Val-d’Oise
HETTE Daniel Générale Président de la Ligue de Seine-et-Marne
HOUDAYER Gisèle Féminin Présidente de la Ligue du Val-de-Marne
JAUFFRET Jean-Paul Générale Président de la Ligue de Guyenne
LEFEVRE Marie-Thérèse Féminin
LOVERA Jean Générale Président de la Ligue Dauphiné-Savoie
MALCOTTI Dominique Générale Président de la Ligue du Limousin
MAURESMO Amélie Haut niveau
MIOT Patrick Générale Président de la Ligue des Pays-de-la-Loire
PAPARIC Gilbert Générale Président de la Ligue d’Auvergne
PENIN Pierre Générale Président de la Ligue des Flandres
PITKOWSKI Sarah Educateur
PITZINI Jean-Louis Générale Président de la Ligue de Côte d’Azur
POLOMBO Elie Générale Président de la Ligue de Seine-Saint-Denis
PUIZILLOUT Bernard Générale
RAMPOLLA Norbert Générale Président de la Ligue des Yvelines
RIPALDA Antoine Générale Président de la Ligue de Bretagne
SUBERT Jacqueline Féminin Présidente de la Ligue de Normandie
TAUZIAT Nathalie Féminin
VIAL Maurice Arbitrage
WALLACH Jean Générale Président de la Ligue du Lyonnais
III. LE PRESIDENT
A) L’ELECTION
Dès son élection, le comité de direction élit, en son sein, le président de la FFT aux 1er et 2e
tours à la majorité absolue des membres présents, et au 3e tour, à la majorité relative ; en cas
d’égalité, il est procédé à un 4e tour à la majorité relative.
B) SES POUVOIRS
Le président de la fédération préside les assemblées générales, le comité de direction et le
bureau. Il représente la fédération dans tous les actes de la vie civile. Il anime et dirige les
activités du comité de direction. Il ordonnance les dépenses et peut donner délégation dans des
conditions qui sont fixées par les règlements administratifs.
C) LES INCOMPATIBILITES
Le mandat (4 ans) de président de la fédération est incompatible avec une fonction de
dirigeant d’entreprise* si celle-ci est exercée dans des sociétés, entreprises ou
établissements dont l’activité consiste principalement dans l’exécution de travaux, la prestation
de fournitures ou de service pour le compte ou sous le contrôle de la fédération, de ses
organes internes ou des clubs qui lui sont affiliés.
* Chef d’entreprise, président de conseil d’administration, président et membre de
directoire, président de conseil de surveillance, administrateur délégué, directeur
général, directeur général adjoint ou gérant.
Les présidents de la FFT depuis 1920
. 1920-1925 Henri WALLET
. 1925-1930 Albert CANET
. 1930-1940 Pierre GILLOU
. 1940-1943 René LACOSTE
. 1943-1944 Raymond RODEL
. 1944-1953 Pierre GILLOU
. 1953-1963 Guy de BAZILLAC
. 1963-1966 Robert SOISBAULT
. 1966-1968 Roger CIROTTEAU
. 1968-1972 Marcel BERNARD
. 1973-1993 Philippe CHATRIER
. Depuis 1993 Christian BÎMES
IV. LE BUREAU FEDERAL
A) SA COMPOSITION
Le comité de direction élit en son sein, au scrutin secret, un bureau fédéral. Cette élection se
déroule dès la première réunion du nouveau comité de direction. Outre le président, le bureau
fédéral comprend quatorze membres : six vice-présidents, un secrétaire général, deux
secrétaires généraux adjoints, un trésorier général, un trésorier général adjoint et trois
membres. L’usage et le souci d’efficacité veulent que dans le bureau une place prépondérante
soit réservée à l’équipe du président.
Le bureau fédéral se réunit au moins huit fois par an sur convocation du président ou à la
demande de la moitié au moins de ses membres. La présence du tiers au moins des membres
du bureau est nécessaire pour la validité de ses délibérations.
B) SON RÔLE
Le bureau fédéral est notamment chargé de l’administration courante de la fédération et de ses
différents services, des rapports avec les pouvoirs publics, les fédérations et la FIT (Fédération
Internationale de Tennis). Il soumet au comité de direction des plans de travail, assure les
relations extérieures de la fédération, organise les épreuves sportives, recueille les avis des
commissions, nomme sur proposition du Directeur Technique National les capitaines des
équipes de France. Il approuve ou réforme le classement des joueurs tel que proposé par la
commission compétente. Il nomme ou révoque le personnel de la FFT, pouvoir qu’il peut
déléguer au président, au secrétaire général, au trésorier général ou aux directeurs. Les
directeurs de services fédéraux sont nommés par le bureau fédéral sur proposition du
président. Ils rendent compte de leurs activités au président et au bureau.
C) LES ATTRIBUTIONS DE SES MEMBRES
. Les vice-présidents : chacun d’entre eux, sur proposition du président, peut se voir donner la
responsabilité d’un secteur (activité internationale, sportif, développement…)
. Le secrétaire général seconde le président dans ses fonctions d’animateur et de
coordonnateur, avec l’aide des secrétaires généraux adjoints. Il s’assure du bon fonctionnement
des services administratifs fédéraux, assure les relations avec les ligues, prépare les ordres du
jour du comité de direction et de l’assemblée générale à laquelle il présente le rapport moral
annuel.
. Le trésorier général et le trésorier général adjoint ont pour mission d’organiser et de
superviser :
- La préparation, la présentation et le suivi des budgets de fonctionnement,
d’investissements et des plans de financement
- La gestion de la trésorerie
- La tenue, la clôture et la présentation des comptes et du bilan de la fédération
Le bureau fédéral sortant
. Président :
- Christian BIMES
. Vice-présidents :
- Alain BIAU (chargé des interrégions et de la formation)
- Jean GACHASSIN (chargé de la Direction Technique Nationale)
- Sampiero GAVINI (chargé des questions sportives et de la compétition)
- Dominique MALCOTTI (chargé de la décentralisation)
- Patrick MIOT (chargé des actions fédérales et du contrat de développement)
- Jacqueline SUBERT (chargée du tennis féminin)
. Secrétaire général :
- Jacques DUPRE (chargé de la coordination du bureau fédéral et de l’outre-mer)
. Secrétaires généraux adjoints :
- Hugues CAVALLIN (chargé de la licence et de la région francilienne)
- André de SAINT-MARTIN (chargé des statuts et règlements et du conseil national de
l’enseignement)
. Trésorier général :
- Norbert RAMPOLLA (chargé des finances et des ressources humaines)
. Trésorier général adjoint :
- Michel CROIZET (chargé de l’équipement)
. Quatre membres du comité de direction assistaient aux réunions du bureau fédéral en tant
que chargés de mission :
- Alain FISCHER (en charge du tennis scolaire et universitaire)
- Pierre PENIN (en charge du tennis en entreprise et des fédérations affinitaires)
- Antoine RIPALDA (en charge du mini-tennis)
- Jean WALLACH (en charge du projet club).